Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FRANVAL
Numéro de dépôt :
1611777
Date de dépôt :
22/08/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/08/2000
Présentation de la marque FRANVAL
Déposée le 22 août 1990 par la Société Anonyme (SA) ETS GUICHON VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRANVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FRANVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1611777.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETS GUICHON VINS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 20 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231341 - Publication au BOPI 1997-01-20